Réso­lu­tion de la Com­mis­sion Exé­cu­tive Fédé­rale des 29 et 30 août 2023

La CEF, réunie le 29 et 30 août 2023, réaf­firme les reven­di­ca­tions du XIXème Congrès de la FNEC FP-FO réuni du 5 au 9 juin 2023 à Angers.

En par­ti­cu­lier, elle « exige l’arrêt des hos­ti­li­tés et le ces­sez le feu par­tout dans le monde, et notam­ment en Ukraine » et « dénonce la hausse des cré­dits de guerre (413 mil­liards d’ici 2030 soit une hausse de plus de 40%), pen­dant que par­tout les droits sociaux, les ser­vices publics, et les liber­tés sont atta­qués. »

Elle condamne « la vio­lence d’Etat qui se déchaine depuis des mois contre les sala­riés, les syn­di­ca­listes, et la jeu­nesse… » de même que « la répres­sion qui cri­mi­na­lise l’action reven­di­ca­tive et syn­di­cale ain­si que l’instrumentalisation, par le gou­ver­ne­ment, des forces répu­bli­caines de main­tien de l’ordre à des fins de coer­ci­tion vio­lente du mou­ve­ment social. »

La CEF apporte son sou­tien total à Sébas­tien Menes­plier, secré­taire géné­ral de la Fédé­ra­tion CGT des Mines et Ener­gies, convo­qué par la gen­dar­me­rie dans le cadre des pour­suites enga­gées à l’encontre des syn­di­ca­listes qui se sont mobi­li­sés pour le retrait de la réforme des retraites. Elle exige qu’aucune pour­suite ne soit prise à son encontre. La CEF sou­tient les syn­di­cats de la fédé­ra­tion dans toutes les ini­tia­tives qu’ils seront ame­nés à prendre contre la répres­sion, en défense des liber­tés démo­cra­tiques et de la jus­tice sociale, y com­pris, s’ils l’estiment néces­saire, en rejoi­gnant les mani­fes­ta­tions du 23 sep­tembre pour défendre ces revendications.

Alors que le gou­ver­ne­ment Macron-Borne a publié le 30 juillet les décrets d’application de la réforme des retraites, la CEF réaf­firme, avec sa confé­dé­ra­tion, l’exigence de l’abrogation de la loi et de ses décrets qui aug­mentent de 2 ans l’âge légal de départ à la retraite, accé­lèrent le calen­drier Hollande/Touraine d’augmentation de la durée de coti­sa­tion (43 annuités).

Le pré­sident Macron et son ministre Attal mul­ti­plient les annonces pro­vo­ca­trices concer­nant l’Ecole. L’annonce déma­go­gique du ministre Attal d’interdire le port de l’abaya est une mesure de diver­sion et de divi­sion pour détour­ner l’attention des vrais pro­blèmes de la ren­trée et du chaos orga­ni­sé par le gou­ver­ne­ment. En outre, cette annonce risque de déclen­cher des dis­sen­sions, des contes­ta­tions et des conflits et de pla­cer les per­son­nels, en par­ti­cu­lier de direc­tion, en grande dif­fi­cul­té. Pour la CEF, « faire bloc pour la Laï­ci­té », c’est agir pour l’abrogation des lois anti-laïques, l’arrêt des mesures de ter­ri­to­ria­li­sa­tion et de pri­va­ti­sa­tion de l’Ecole, c’est le res­pect de la loi de 1905, qui assure la liber­té de conscience et la neu­tra­li­té de l’Etat, lequel ne recon­nait, ne sala­rie et ne sub­ven­tionne aucun culte (article 2 de la loi de 1905), c’est agir pour le res­pect du principe

« à l’école publique, fonds publics, à école pri­vée, fonds privés ». …

Le pré­sident Macron estime éga­le­ment qu’il fau­drait que les élèves en dif­fi­cul­té, et donc tout ou par­tie des ensei­gnants, reprennent le 20 août alors que 2 000 postes d’enseignants sont sup­pri­més lors de cette ren­trée sco­laire et que, lors du pre­mier quin­quen­nat Macron, 7 900 postes ont été sup­pri­més dans les lycées et col­lèges. La CEF le refuse et reven­dique deux mois de vacances sco­laires d’été et le res­pect du droit aux congés d’été pour les per­son­nels, l’arrêt des sup­pres­sions de postes et les créa­tions de postes néces­saires dans les écoles, les éta­blis­se­ments et les services.

La CEF prend acte du fait que le ministre ait été contraint de repor­ter les épreuves de spé­cia­li­tés en juin. Néan­moins, il ne répond pas aux reven­di­ca­tions des per­son­nels. Réta­blir le pre­mier grade uni­ver­si­taire néces­site l’abrogation de la réforme du bac­ca­lau­réat, de la réforme du lycée, de Par­cour­sup et le retour à un bac­ca­lau­réat natio­nal, ponc­tuel, ter­mi­nal, ano­nyme et disciplinaire.

Les diplômes natio­naux doivent ouvrir droit à la pour­suite d’études dans la filière de son choix. La CEF réitère donc aus­si la reven­di­ca­tion d’abandon de la plate-forme « Mon Mas­ter » qui empêche un déten­teur de la licence sur cinq de pour­suivre en Mas­ter et qui, comme Par­cour­sup, a pour consé­quence de four­nir une clien­tèle étu­diante aux éta­blis­se­ments d’enseignement supé­rieur privés.

Le pré­sident Macron et son ministre Attal ne répondent pas aux pro­blèmes qui vont se poser dès cette ren­trée et aux reven­di­ca­tions urgentes : salaires et retrait du pacte, postes, abro­ga­tion du SNU, retrait de la réforme de la voie pro­fes­sion­nelle, abro­ga­tion des dis­po­si­tions de la loi 3DS qui placent les adjoints ges­tion­naires sous la double tutelle du Rec­teur et de la col­lec­ti­vi­té ter­ri­to­riale de rat­ta­che­ment, abro­ga­tion de la loi Ril­hac et de ses décrets d’application pro­mul­gués pen­dant l’été qui liquident le décret de 1989 et, en lien avec la refonte en cours des mis­sions des ins­pec­teurs, placent les direc­teurs d’école en posi­tion de qua­si supé­rieurs hiérarchiques…

La CEF appelle les per­son­nels à se réunir dans les écoles, les éta­blis­se­ments et les ser­vices dès la ren­trée afin de déci­der de toutes les ini­tia­tives pour faire valoir leurs reven­di­ca­tions. La FNEC FP- FO a dépo­sé un pré­avis de grève cou­vrant la période de la rentrée.

1. Aug­men­ta­tion géné­rale des salaires ! Retrait du pacte Macron-Ndiaye « tra­vailler plus pour perdre moins » !

Le gou­ver­ne­ment per­siste à vou­loir pas­ser en force son « pacte » refu­sé par la tota­li­té des orga­ni­sa­tions syn­di­cales. Lors du CSA du 13 juin 2023, les orga­ni­sa­tions syn­di­cales ont réaf­fir­mé leur refus du « pacte » à tra­vers un avis com­mun : « Nos orga­ni­sa­tions FSU, Unsa Edu­ca­tion, FNEC- FP-FO, SGEN-CFDT, CGT éduc’ac­tion, Snalc et SUD édu­ca­tion refusent le Pacte et réclament dans l’immédiat le bas­cu­le­ment de l’enveloppe du pacte dans celle pré­vue pour le Socle. Elles reven­diquent de véri­tables aug­men­ta­tions sala­riales en par­ti­cu­lier par l’aug­men­ta­tion signi­fi­ca­tive du point d’in­dice pour tous les per­son­nels dans ce contexte de forte infla­tion. Nous conti­nue­rons d’a­gir ensemble contre le pacte et pour une réelle reva­lo­ri­sa­tion sans contre­par­tie. »

La CEF réaf­firme que le « pacte », comme le RIFSEEP pour les per­son­nels non ensei­gnants, consti­tue une nou­velle attaque contre le Sta­tut géné­ral et la grille de rému­né­ra­tion des fonc­tion­naires, et pour­suit, avec son pen­dant le « CNR » et ses pro­jets locaux de « l’Ecole fai­sons- la ensemble », l’ex­plo­sion du cadre natio­nal de l’Ecole. Le « pacte » remet en cause les dif­fé­rents corps de fonc­tion­naires et leurs spé­ci­fi­ci­tés et vise à créer une hié­rar­chie inter­mé­diaire, qui indi­vi­dua­lise les salaires et la carrière.

Le gou­ver­ne­ment pré­tend régler le pro­blème des cours non assu­rés par les rem­pla­ce­ments de courte durée tant chro­no­phages qu’inutiles et inap­pli­cables, en remet­tant à l’ordre du jour la sur­veillance des élèves par des AED devant des vidéos de cours, et en envoyant les PE en col­lège. La CEF ne l’accepte pas et exige le retrait du « pacte ».

La CEF appelle tous les per­son­nels à se réunir et à expri­mer col­lec­ti­ve­ment le refus du « Pacte » et leur exi­gence de retrait.

Avec la FGF-FO, la CEF reven­dique l’augmentation géné­rale des salaires à hau­teur de l’inflation, avec 10% d’augmentation de la valeur du point d’indice immé­dia­te­ment, et l’ouverture de négo­cia­tions pour le rat­tra­page du pou­voir d’achat per­du depuis 2000, à hau­teur de 27,5% de la valeur du point d’indice.

La CEF apporte tout son sou­tien PRAG-PRCE de l’enseignement supé­rieur qui seront en grève avec

FO ESR le 11 sep­tembre en défense de leur rémunération.

2. Pour la créa­tion de tous les postes néces­saires et le recru­te­ment de per­son­nels sous statut

La CEF exige l’arrêt des sup­pres­sions de postes dans les écoles, éta­blis­se­ments, ser­vices et l’ouverture des postes néces­saires. Elle invite les syn­di­cats de la fédé­ra­tion à orga­ni­ser la mobi­li­sa­tion dès la ren­trée, y com­pris avec les parents d’élèves ou les élus, pour la satis­fac­tion des revendications.

Concer­nant l’Outremer, les des­truc­tions de postes par­ti­cu­liè­re­ment mas­sives conduisent à des situa­tions per­son­nelles inte­nables : la CEF reven­dique le main­tien des lau­réats de concours dans leur aca­dé­mie d’origine s’ils le sou­haitent pour leur année de stage.

Le minis­tère annonce le recru­te­ment de tous les can­di­dats au CRPE ins­crits sur les listes com­plé­men­taires. Or, il reste quelques aca­dé­mies qui rechignent à recru­ter tous les can­di­dats mal­gré ces enga­ge­ments et ce mal­gré l’in­ter­ven­tion des syn­di­cats FO. Lors de l’audience du 21 août 2023, le ministre s’est enga­gé à regar­der les situa­tions pré­sen­tées par FO, et s’il a confir­mé que tous les can­di­dats au CRPE sur listes com­plé­men­taires allaient être appe­lés, il n’a pas répon­du à notre demande de recours aux listes com­plé­men­taires dans tous les corps. Il n’a pas non plus pré­ci­sé les annonces de son pré­dé­ces­seur sur le recru­te­ment à Bac +3 pour les pro­fes­seurs des écoles.

La CEF réaf­firme sa reven­di­ca­tion de recours à toutes les listes com­plé­men­taires, dans tous les corps. Elle rap­pelle son exi­gence d’abrogation de la mas­te­ri­sa­tion et le retour à un recru­te­ment niveau licence pour tous les corps (BAC+4 pour les agré­gés) sui­vie d’une véri­table for­ma­tion sans avoir à exer­cer en res­pon­sa­bi­li­té dans les écoles, éta­blis­se­ments et ser­vice, rému­né­rée. La CEF dénonce les condi­tions inac­cep­tables faites notam­ment aux sta­giaires à temps plein entrai­nant de nom­breuses démis­sions et blo­cage de postes.

Elle reven­dique la mise en place en urgence de concours excep­tion­nels au niveau licence dans les dépar­te­ments ou les dis­ci­plines défi­ci­taires ain­si que la titu­la­ri­sa­tion de tous les contrac­tuels qui le souhaitent.

3. La FNEC FP-FO à l’initiative pour la défense de l’enseignement spécialisé

La CEF dénonce les annonces concer­nant l’Acte 2 de l’Ecole Inclu­sive qui vise à réduire les coûts, à conti­nuer de s’en prendre à l’existence des struc­tures et postes adap­tés et aux mis­sions des AESH qui seraient fusion­nées avec celles des AED. La CEF exige l’abandon de ces mesures.

Au regard de la mise en œuvre de l’Acte 2 de l’Ecole inclu­sive qui ne pour­ra qu’aggraver la situa­tion déjà catas­tro­phique, la CEF décide d’appeler à une confé­rence natio­nale de délé­gués le 17 novembre 2023 au siège de la Confé­dé­ra­tion, pour le retrait de l’acte 2 de l’Ecole inclu­sive et la défense de l’enseignement spé­cia­li­sé, la créa­tion des places néces­saires dans les éta­blis­se­ments sociaux et médi­co-sociaux, pour un sta­tut de fonc­tion­naire et un vrai salaire pour les AESH.

Elle invite les syn­di­cats de la fédé­ra­tion à orga­ni­ser dès main­te­nant la tenue de réunions syn­di­cales et d’assemblées géné­rales, si pos­sible dans l’unité avec les autres fédé­ra­tions, les parents d’élèves et les asso­cia­tions, pour éta­blir l’état des lieux de la situa­tion et les reven­di­ca­tions et dis­cu­ter des ini­tia­tives à prendre pour leur satis­fac­tion et man­da­ter leurs délégués.

4. Elec­tions professionnelles

La CEF rap­pelle les élec­tions pro­fes­sion­nelles qui auront lieu pro­chai­ne­ment au CNED et dans les CSE (centres AFPA, éta­blis­se­ments pri­vés de l’Education et de la Culture).

Concer­nant les élec­tions au CNED :

La CEF se féli­cite de la consti­tu­tion des listes des repré­sen­tants du per­son­nel FO au Conseil d’Ad­mi­nis­tra­tion (CA) et au Conseil d’O­rien­ta­tion (CO) du CNED.

Pour rap­pel, la FNEC FP-FO est deve­nue aux der­nières élec­tions pro­fes­sion­nelles, la 2ème orga­ni­sa­tion syn­di­cale repré­sen­ta­tive au CNED en devan­çant la FSU.

Le Congrès consi­dère que FO a une énorme res­pon­sa­bi­li­té à laquelle nous devons faire face pour pour­suivre notre implan­ta­tion en lien avec l’engagement des syn­di­cats natio­naux et de la fédé­ra­tion dans ce secteur.

Agir pour le main­tien du CNED comme éta­blis­se­ment de ser­vice public et de pro­mo­tion sociale, contre sa filia­li­sa­tion et son déman­tè­le­ment est un enjeu de pro­mo­tion du ser­vice public de l’Education nationale.

Elle rap­pelle et invite ses syn­di­cats à faire voter l’ensemble de ses adhé­rents et sym­pa­thi­sants lors du vote par cor­res­pon­dance. Pour cela, la CEF incite ses syn­di­cats à suivre la récep­tion du maté­riel auprès des votants FO pour l’envoi du Bul­le­tin de Vote avant le 19 octobre 2023.

Concer­nant les élec­tions dans les CSE :

Cette ren­trée 2023 est aus­si pour nos cama­rades du sec­teur pri­vé, notam­ment SNAC FO, SNFOEP et SFN FO FPA, le moment où arrive l’échéance des man­dats des CSE, nou­velle ins­tance repré­sen­ta­tive du per­son­nel mise en place par les ordon­nances de sep­tembre 2017.

L’enjeu des élec­tions pro­fes­sion­nelles est par­ti­cu­liè­re­ment impor­tant. FO est aujourd’hui la 3^ème orga­ni­sa­tion dans le pri­vé. Il s’agit de confor­ter nos posi­tions par­tout où nous sommes pré­sents et, plus encore, d’étendre l’audience et l‘implantation de Force Ouvrière, dans un contexte où 2/3 des CSE sont renou­ve­lés d’ici décembre 2023.

La FNEC FP FO prend toute sa place dans cette cam­pagne élec­to­rale, qui fait l’objet d’une mobi­li­sa­tion impor­tante de notre Confé­dé­ra­tion, concré­ti­sée par la réunion du 4 juillet avec les Fédé­ra­tions et les Unions Dépar­te­men­tales pour orga­ni­ser le sou­tien néces­saire aux syn­di­cats au plus près du terrain.

La CEF invite les mili­tants à par­ti­ci­per aux réunions de négo­cia­tion des pro­to­coles d’accord pré élec­to­raux (PAP).

La pra­tique du vote élec­tro­nique devra être sui­vie de près. Il n’y aura pas de vote spon­ta­né sans un sui­vi pré­cis par les repré­sen­tants FO pour les listes FO. Le seul vote à mai­tri­ser est celui des adhé­rents et sym­pa­thi­sants FO.

Alors pour toutes ces rai­sons, il faut créer l’engouement des sala­riés pour ces élec­tions, voter et faire voter FO !

Ces élec­tions, il faut que nous les gagnions et cela se passe au plus près du terrain.

La prio­ri­té sera de consti­tuer et de pré­sen­ter des listes car chaque voix sera impor­tante si nous vou­lons amé­lio­rer notre repré­sen­ta­ti­vi­té dans le sec­teur privé

La cam­pagne inter­pro­fes­sion­nelle nous a per­mis de péren­ni­ser notre deuxième place dans la fonc­tion publique, avec la confé­dé­ra­tion, nous sou­hai­tons conser­ver cette méthode de tra­vail pour les élec­tions CSE dans le privé.

La CEF invite les sec­tions dépar­te­men­tales de la fédé­ra­tion, au sein de leur UD, à se sai­sir et d’aider aux PAP, la pré­pa­ra­tion et le sui­vi du cahier des votants, la dis­tri­bu­tion des pro­pa­gandes et toute action per­met­tant la réus­site des élec­tions. Aller négo­cier les PAP est éga­le­ment un moyen d’entrer dans les éta­blis­se­ments pour déve­lop­per nos syndicats.

5. Déve­lop­pe­ment

La CEF invite toutes ses struc­tures à pour­suivre le ren­for­ce­ment du syn­di­ca­lisme libre et indé­pen­dant en conti­nuant la cam­pagne de syn­di­ca­li­sa­tion, en tenant régu­liè­re­ment les ins­tances, en orga­ni­sant des tour­nées d’écoles, éta­blis­se­ments et ser­vices, en réunis­sant les per­son­nels lors des réunions d’information syn­di­cale, des assem­blées géné­rales pour éta­blir les cahiers de revendications.

Adop­tée à l’unanimité moins 2 abstentions

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